Avec l'aide de Dieu Tout-Puissant,
nous, Faisal bin Abdulaziz Al Saud,
roi du Royaume d'Arabie saoudite,
sur la base de ce que l'intérêt public exige et conformément aux principes et objectifs de la noble charia islamique.
Nous avons commandé ce qui est à venir

1- Le Conseil des chercheurs seniors se réunit en sessions une fois tous les six mois au siège de (la Présidence des Départements de la recherche universitaire, de l'Ifta, du plaidoyer et de l'orientation) à Riyad, et dans des cas exceptionnels, il peut se tenir dans un autre lieu. ( Départements de la Recherche savante, Ifta, Plaidoyer et Orientation) Après consultation du Secrétaire Général de la Commission lors de la session générale et de la session extraordinaire, la Présidence des Départements de la Recherche savante, Ifta, Plaidoyer et Orientation dans le le budget prépare le lieu et les exigences de la session. .
2- Les convocations sont présidées à tour de rôle par cinq des membres les plus âgés de la commission, et le plus âgé d'entre eux préside la première séance à tenir, et le président ouvre les séances, les dirige, organise la discussion et les soulève .
3- La commission se réunit valablement en présence des deux tiers de ses membres, et la commission prend ses décisions et recommandations à la majorité absolue des présents, et en cas d'égalité des voix, la voix du président sera être coulée.
4- Une récompense de cinq mille riyals est décidée pour chaque membre de la Commission pour chaque session de la Commission, et elle est décaissée sur le budget de la Présidence des Départements de la Recherche Scientifique, de l'Ifta, de l'Appel et de l'Orientation.
5- Le Département de la recherche et de l'Ifta, outre les fonctions administratives et de bureau, se compose du comité permanent subordonné à la Commission. Ce département, à travers le comité, prépare et prépare les recherches pour présentation à la Commission et émet des fatwas sur les questions des répondants concernant les croyances, les actes de culte et les transactions personnelles.
6- Le Secrétaire général de la Commission prépare l'ordre du jour des sessions. Il n'est pas permis de discuter d'un sujet qui n'est pas inscrit à l'ordre du jour, afin de s'assurer que la Commission a la possibilité d'étudier et de revoir ce qui doit être A cet effet, le Secrétaire général envoie l'ordre du jour à chaque membre de la Commission au moins cinq jours avant la tenue de la session. Dix jours, accompagné des recherches qui ont été préparées et étudiées par la sous-commission sur l'autorité et recommandé par le comité de les référer à l'autorité.
7- Compte tenu de ce que demande le tuteur pour la recherche et l'avis, la recherche en préparation pour soumission à la commission est sélectionnée, soit sur recommandation de celle-ci ou de son secrétaire général, soit du chef de la direction scientifique départements de recherche, ifta', plaidoyer et orientation, ou du comité permanent subordonné à la commission.
8- Les fatwas ne seront émises par le Comité permanent que si elles sont approuvées par la majorité absolue de ses membres au moins, à condition que le nombre de ceux qui ont considéré la fatwa ne soit pas inférieur à trois membres, et en cas d'égalité des voix, le vote de le président prévaut.
9- Le chef du comité permanent et ses membres sont nommés par arrêté de notre part, nommé par le chef des services de recherche.
10 - Lorsque l'autorité délibère sur des questions relatives aux affaires économiques et sociales et à la réglementation générale, y compris les questions bancaires, commerciales et sociales, elle doit associer avec elle un ou plusieurs spécialistes de ces sciences sans droit de vote.Les spécialistes sont choisis et sur convocation du syndic.Général et Chef du Département de la Recherche réunis.
11- La Présidence des Départements de Recherche savante, Ifta, Appel et Orientation entreprend la mise en place d'une revue périodique qui publie les recherches scientifiques que la Commission approuve de publier, ainsi que les recherches reçues de certains chercheurs après l'approbation du Secrétaire Général de la Commission de le publier.
12- Aucun membre ne peut émettre une fatwa, une recherche ou un avis au nom de son appartenance au corps scientifique ou au nom de sa fonction officielle.

Numéro A/88, du 06/03/1422 AH

Avec l'aide de Dieu Tout-Puissant,
Nous, Fahd bin Abdulaziz Al Saud,
Roi du Royaume d'Arabie saoudite,
après lecture de l'article 45 de la Loi fondamentale sur la gouvernance émise par l'ordonnance royale n° (A/90) du 27/08/ 1412 de l'hégire.
Et après lecture du décret royal n° A/137, en date du 8/7/1391 AH, publié pour la création et l'organisation du Conseil des savants supérieurs ;
Basé sur l'intérêt public.
Nous avons ordonné ce qui suit :
Premièrement - Le nombre de membres du Conseil des savants supérieurs ne doit pas être inférieur à onze et pas plus de 21. À l'exception du président du Conseil, la durée de l'adhésion au Conseil ne doit pas être dépasser quatre ans à moins qu'un arrêté royal ne soit pris pour le prolonger.
Deuxièmement - A l'exception du Président de la Commission, le mandat des membres actuels de la Commission expire après l'expiration d'un délai de quatre ans à compter de la date d'émission du présent arrêté, à moins qu'un arrêté royal ne soit pris pour le proroger conformément avec la Clause / Premier / de la présente Commande.
Troisièmement - Notre commande sera notifiée aux autorités compétentes pour approbation et exécution. 

Fahd ben Abdelaziz